Règlement intérieur (en cours de révision)



I – DE LA DISCIPLINE


Article 1 :

Les étudiants doivent se conformer au Règlement Intérieur de l’institution. Les contrevenants sont passibles d’une sanction disciplinaire prise à leur encontre par le Directeur de TIME ou le conseil de Discipline de l’institution.

Article 2 :

L’un des devoirs les plus impérieux des étudiants est le respect que doit chacun d’eux à tous les enseignants ainsi qu’aux personnels administratifs et ouvriers de l’institution. Tout étudiant ayant fait l’objet d’un rapport faisant état d’irrespect envers un enseignant, un fonctionnaire ou un ouvrier est passible d’une sanction disciplinaire, et ce au cas où la faute serait établie.Il est strictement interdit d’accéder à l’enceinte de l’établissement en tenue jugée incorrecte (le port de short, de chapeau et de t-shirt demi-ventre est particulièrement interdit). Il est formellement interdit de fumer en classe et ce même lors du déroulement des examens.

Article 3 :

Tout étudiant ayant écopé d’une sanction disciplinaire ne peut bénéficier d’un rachat dans les examens.


II- DE L’ASSIDUITÉ

Article 4 :

La présence aux cours, aux TP et aux TD est obligatoire. L’assiduité des étudiants est rigoureusement contrôlée par les enseignants et régulièrement suivie par l’administration ; et ce, conformément aux prédispositions du système «Bonus- Malus» de l’institution TIME en Annexe 1 du présent règlement.

III- DES EXAMENS


Article 5 :

  • Chaque module semestriel donne lieu à un examen final par écrit, à l’exclusion des modules relatifs au contrôle exclusif

  • Deux sessions d’examens finals sont prévues pour chaque module.

Article 6 :

Les étudiants du même niveau et de la même filière passent la même épreuve dans chaque module, et ce, même si l’enseignement n’est pas dispensé par le même enseignant de TD et de TP.


Article 7 :

La moyenne de chaque module semestriel est calculée compte tenu des pondérations des examens intra semestriels, des examens semestriels et du contrôle continu, décidées par le conseil scientifique et affichées par le service de scolarité au début de chaque année universitaire voir Annexe 2.

Article 8 :

Toute absence enregistrée lors d’un examen final est sanctionnée par un zéro, et ce quel qu’en soit le motif.

Article 9 :

En cas de flagrant délit de fraude ou de tentative de fraude, l’étudiant doit impérativement se soumettre aux directives des professeurs surveillants en remettant sa feuille d’examen avec tous les documents censés devoir établir la preuve de sa culpabilité et quitter la salle d’examen en s’abstenant de perturber le déroulement de l’examen.
L’étudiant accusé de fraude comparait devant le conseil de discipline, cette instance peut prendre des sanctions disciplinaires allant de l’avertissement au renvoi définitif de l’institution TIME.

Article 10 :

  • Il est interdit aux candidats de se présenter à la salle d’examen muni d’un quelconque document, sauf indications contraires mentionnées expressément sur le sujet d’examen.

  • Les feuilles d’examen et de brouillon sont fournies par l’institution.


Article 11 :

Les candidats doivent garder les places qui leur sont affectées pendant les examens. Quiconque enfreindrait à cette consigne écoperait d’une lourde sanction.

Article 12 :

Quel que soit le motif de son retard, le candidat retardataire ne peut être autorisé à passer son examen qu’à condition qu’il ne se soit pas écoulé plus de quinze minutes après le commencement de l’épreuve d’une durée supérieure ou égale à deux heures. Dans ce cas, le retardataire autorisé par l’administration à accéder à la salle d’examen ne peut bénéficier d’aucune prolongation de temps.

Article 13 :

A partir du moment où les sujets sont remis, le candidat n’est autorisé à quitter la salle d’examen que trente minutes au moins après le commencement de l’épreuve. Il est rigoureusement interdit de quitter la salle d’examens avant de remettre sa copie, même blanche, et de signer la feuille de présence après y avoir porté, le cas échéant, la mention qui suit ; « je rends une copie blanche » .

Article 14 :

Après affichage des notes des examens finaux du 1er semestre et après proclamation des résultats des examens de fin d’année universitaire, tout étudiant peut demander à consulter ses copies pour en vérifier l’authenticité matérielle. Les demandes de consultations de copie sont à déposer auprès du service de la scolarité, au plus tard, dans les 48 heures qui suivent l’affichage des notes ou la proclamation des résultats.


Article 15:

La vérification de l’authenticité matérielle des copies d’examen signifie ce qui suit :

  • La copie est reconnue par l’étudiant comme étant sienne.
  • Le total des points obtenus correspond à la note globale attribuée.

IV- DU CONTRÔLE CONTINU

Article 16 :

Généralement les cours semestriels donnent lieu à un devoir de contrôle continu et/ou des interrogations écrites ou de toute autre forme d’évaluation intra semestriels que l’enseignant juge opportune.

Article 17 :

Les notes du contrôle continu entrent dans le calcul de la moyenne arithmétique de chaque module à concurrence d’un pourcentage décidé par le conseil scientifique et affiché par le service de scolarité au début de chaque année universitaire.

V- DES TRAVAUX DE RECHERCHE

Article 18 :

  • Les étudiants de l’année terminale doivent rédiger des travaux de recherche sous forme, soit d’un mémoire de licence, soit d’un rapport de stage d’ingénieurs, soit d’une thèse professionnelle de mastère professionnel.

  • Ces travaux doivent systématiquement être soutenus devant un jury.

Article 19 :

Les sujets des travaux de recherche doivent être proposés par écrit au service des stages et des relations publiques, et ce, conformément aux délais arrêtés et affichés par la direction des études au début de chaque année universitaire. A cet effet, un formulaire est mis à la disposition des étudiants au dit service. Ce formulaire doit être signé et par l’étudiant et par l’enseignant dirigeant les travaux de recherches de celui –ci.
Article 20 :

Les travaux de recherche doivent être déposés auprès du service des stages dans les délais de rigueur, et dont la soutenabilité est décidée par l’enseignant dirigeant. Ces travaux sont affichés par la direction des études au début de chaque année universitaire.

Article 21 :

La soutenance doit se faire devant un jury composé d’enseignants et de professionnels.